Mentions Légales


MENTIONS LÉGALES DU SITE

 

L'arbre à thé

 

Société : SASU L’Arbre à Thé

 

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site L'arbre à thé les présentes mentions légales.

 

Le site L'arbre à thé est accessible à l'adresse suivante : www.larbreathe.fr (ci-après le Site). L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes ; Mentions légales; détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.

 

Tel : 06 10 81 21 81

 

Adresse : 118-130 Avenue Jean Jaurès 75169 Paris cedex 19

 

Mail : contact@larbreathe.fr

 

N° de RCS : 817 618 671 Paris

 

N) De tva Intracommunautaire : FR50 817618671

 

La connexion, l'utilisation et l'accès à ce Site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

 

ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES

 

En vertu de l&'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans

l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Le site L'arbre à thé est édité par :

 

L’Arbre à Thé ayant son siège social à l'adresse suivante : 118-130 Avenue Jean Jaurès 75169 Paris Cedex

 

19, et immatriculée au numéro suivant : RCS 817 618 671.

 

Téléphone : +33 6 10 81 21 81

 

Adresse e-mail : contact@larbreathe.fr

 

ci après ; l'Éditeur;

 

Le Directeur de publication est :

 

Joelle chanon

Adresse e-mail de contact : jchanon@larbreathe.fr

ci après; le Directeur de publication 

 

Le site L'arbre à thé est hébergé par :

 

Jimdo

 

dont le siège est situé à l'adresse suivante : Srresemann. 357 22761 Germany

 

Téléphone : +4940 82244997

 

Adresse e-mail : team@jimdo.com.

 

ci après ; l'Hébergeur;

 

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site L'arbre à thé.

 

ci après les ; Utilisateurs;

 

ARTICLE 2 - ACCESSIBILITÉ

 

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption,

programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

 

En cas d'impossibilité d'accès au Site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin d'en rétablir l'accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

 

ARTICLE 3 - COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

 

Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous

 

En outre, il est conforme aux dispositions de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à

l'informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de celle-ci l'Utilisateur bénéficie notamment d'un droit d&'opposition (art. 32 et 38), d'accès (art. 38 et 39) et de rectification

 

(art. 40) des données le concernant.

 

Pour faire usage de celui-ci, l'Utilisateur doit s'adresser à l'Éditeur en le contactant à l'adresse suivante : jchanon@larbreathe.fr, ou par courrier adressé au siège social de l'Éditeur en précisant ses nom, prénom(s), adresse et adresse(s) e-mail.

 

ARTICLE 4 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

 

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à

défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

 

ARTICLE 5 - CONTACT

 

Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur à l'adresse suivante : contact@larbreathe.fr, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

 

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